DEBAYLE YANN
Active3511Z · Production d'électricité
DEBAYLE YANN est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 février 2020 sous le numéro SIREN 889 431 268. Son siège social est situé 685 Les Ferrières, 05000 Pelleautier. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DEBAYLE YANN
INSEE- Dénomination
- DEBAYLE YANN
- SIREN
- 889 431 268
- SIRET (siège)
- 889 431 268 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR65889431268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 889 431 268
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 24 février 2020
- Siège social
- 685 Les Ferrières, 05000, Pelleautier
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de DEBAYLE YANN
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
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Établissements de DEBAYLE YANN
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 05000 PelleautierSiègeActif
889 431 268 00024 · ouvert le 03 janvier 2021 · NAF 8551Z
- 05000 GapActif
889 431 268 00032 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 4399C
- 05000 PELLEAUTIERFermé
889 431 268 00016 · ouvert le 24 février 2020 · NAF 3511Z
Conformité de DEBAYLE YANN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAYLE YANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBAYLE YANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBAYLE YANN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 février 2020
Marchés publics de DEBAYLE YANN
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à DEBAYLE YANN et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2024. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 375 €.
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375 €Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur DEBAYLE YANN
Quel est le numéro SIREN de DEBAYLE YANN ?
Le numéro SIREN de DEBAYLE YANN est 889 431 268. Le SIRET de son siège social est 889 431 268 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65889431268.
Où se situe le siège social de DEBAYLE YANN ?
Le siège social de DEBAYLE YANN est situé 685 Les Ferrières, 05000 Pelleautier.
DEBAYLE YANN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBAYLE YANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBAYLE YANN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAYLE YANN.
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