CheckersProcédures

DEBAZ

Active
Siren888 714 896SCI38240 MEYLANCréée le 08 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 888 714 896, DEBAZ est une SCI créée le 8 septembre 2020. Elle est domiciliée 37 Che des Sources, 38240 Meylan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MOHAMED DEBBAH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DEBAZ

Dénomination
DEBAZ
SIREN
888 714 896
SIRET (siège)
888 714 896 00014
N° TVA intracommunautaire
FR81888714896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 888 714 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 septembre 2020
Siège social
37 CHE DES SOURCES, 38240, MEYLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBAZ

Acquisition, propriété, mise en valeur, administration, entretien et exploitation par bail, location ou tout autre moyen de tous immeubles et droits immobiliers, tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément desdits biens.

Finances de DEBAZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBAZ

NA

NACERA AZIOUNE

Autre

Depuis la création (08 septembre 2020) · 6 ans

MD

MOHAMED DEBBAH

Gérant

Depuis la création (08 septembre 2020) · 6 ans

Établissements de DEBAZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38240 MEYLANSiègeActif

    888 714 896 00014 · ouvert le 25 août 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEBAZ

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de DEBAZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBAZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBAZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEBAZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEBAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBAZ

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-08-25

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2020

Questions fréquentes sur DEBAZ

Quel est le numéro SIREN de DEBAZ ?

Le numéro SIREN de DEBAZ est 888 714 896. Le SIRET de son siège social est 888 714 896 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81888714896.

Qui dirige DEBAZ ?

DEBAZ est dirigée par MOHAMED DEBBAH, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DEBAZ ?

Le siège social de DEBAZ est situé 37 Che des Sources, 38240 Meylan.

DEBAZ est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBAZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBAZ.

Entreprises similaires

Même activité à Meylan

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Meylan

Entreprises du même secteur à Meylan

Entreprises à Meylan

Toutes les entreprises à Meylan