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DEBBACHE BACHIR

Active
Siren934 719 691Entrepreneur individuel25000 BesançonCréée le 28 octobre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 934 719 691, DEBBACHE BACHIR est un entrepreneur individuel créé le 28 octobre 2024. Elle est domiciliée 10 CHE de la providence, 25000 Besançon. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.

Fiche d'identité de DEBBACHE BACHIR

Dénomination
DEBBACHE BACHIR
SIREN
934 719 691
SIRET (siège)
934 719 691 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53934719691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 934 719 691
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
28 octobre 2024
Siège social
10 CHE de la providence, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBBACHE BACHIR

NETTOYAGE COURANT DES BATIMENTS

Finances de DEBBACHE BACHIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBBACHE BACHIR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBBACHE BACHIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    934 719 691 00016 · ouvert le 15 novembre 2024 · NAF 8121Z

Documents juridiques de DEBBACHE BACHIR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DEBBACHE BACHIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBBACHE BACHIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBBACHE BACHIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBBACHE BACHIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBBACHE BACHIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBBACHE BACHIR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 2024

Questions fréquentes sur DEBBACHE BACHIR

Quel est le numéro SIREN de DEBBACHE BACHIR ?

Le numéro SIREN de DEBBACHE BACHIR est 934 719 691. Le SIRET de son siège social est 934 719 691 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53934719691.

Où se situe le siège social de DEBBACHE BACHIR ?

Le siège social de DEBBACHE BACHIR est situé 10 CHE de la providence, 25000 Besançon.

DEBBACHE BACHIR est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBBACHE BACHIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBBACHE BACHIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBBACHE BACHIR.

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