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DEBBAH Kamel

Active
Siren990 015 547Entrepreneur individuel42000 Saint-ÉtienneCréée le 05 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 990 015 547, DEBBAH Kamel est un entrepreneur individuel créé le 5 août 2025. Son siège social est situé 32 B RUE Noël Blacet, 42000 Saint-Étienne. L'entreprise déclare le code NAF 8559B comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBBAH Kamel

Dénomination
DEBBAH Kamel
SIREN
990 015 547
SIRET (siège)
990 015 547 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64990015547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 015 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
05 août 2025
Siège social
32 B RUE Noël Blacet, 42000, Saint-Étienne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBBAH Kamel

Formation, audit

Finances de DEBBAH Kamel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBBAH Kamel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBBAH Kamel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 Saint-ÉtienneSiègeActif

    990 015 547 00013 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 8559B

Documents juridiques de DEBBAH Kamel

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 30 juillet 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DEBBAH Kamel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBBAH Kamel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBBAH Kamel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBBAH Kamel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBBAH Kamel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBBAH Kamel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 août 2025

Questions fréquentes sur DEBBAH Kamel

Quel est le numéro SIREN de DEBBAH Kamel ?

Le numéro SIREN de DEBBAH Kamel est 990 015 547. Le SIRET de son siège social est 990 015 547 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64990015547.

Où se situe le siège social de DEBBAH Kamel ?

Le siège social de DEBBAH Kamel est situé 32 B RUE Noël Blacet, 42000 Saint-Étienne.

DEBBAH Kamel est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBBAH Kamel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBBAH Kamel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBBAH Kamel.

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