DEBEHAIGNE DANIEL

Active

Siren316 822 758100059530 ENGLEFONTAINECréée le 01 janvier 1979

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBEHAIGNE DANIEL est une 1000 immatriculée le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 316 822 758. Son siège social est situé 6 rue de l’Eglise, 59530 Englefontaine. Son activité principale relève du code NAF 9491Z.

Fiche d'identité de DEBEHAIGNE DANIEL

INSEE

Dénomination: DEBEHAIGNE DANIEL
SIREN: 316 822 758
SIRET (siège): 316 822 758 00025
N° TVA intracommunautaire: FR12316822758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 316 822 758
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 9491Z
Date de création: 01 janvier 1979
Siège social: 6 RUE DE L’EGLISE, 59530, ENGLEFONTAINE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEBEHAIGNE DANIEL

Activités des organisations religieuses

Finances de DEBEHAIGNE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBEHAIGNE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBEHAIGNE DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

59530 ENGLEFONTAINESiègeFermé
316 822 758 00025 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 9491Z
59179 FENAINFermé
316 822 758 00017 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 913A

Documents juridiques de DEBEHAIGNE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBEHAIGNE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBEHAIGNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBEHAIGNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBEHAIGNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBEHAIGNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBEHAIGNE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur DEBEHAIGNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEBEHAIGNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEBEHAIGNE DANIEL est 316 822 758. Le SIRET de son siège social est 316 822 758 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12316822758.

Où se situe le siège social de DEBEHAIGNE DANIEL ?

Le siège social de DEBEHAIGNE DANIEL est situé 6 rue de l’Eglise, 59530 Englefontaine.