DEBELMAS RAPHAEL

Active

Siren984 226 670Entrepreneur individuel47140 TrémonsCréée le 29 février 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 984 226 670, DEBELMAS RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 29 février 2024. Elle est domiciliée 331 RTE du Bourg, 47140 Trémons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DEBELMAS RAPHAEL

INSEE

Dénomination: DEBELMAS RAPHAEL
SIREN: 984 226 670
SIRET (siège): 984 226 670 00011
N° TVA intracommunautaire: FR22984226670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 984 226 670
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 29 février 2024
Siège social: 331 RTE du Bourg, 47140, Trémons
Établissements: 1
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de DEBELMAS RAPHAEL

raphaelconception-urbanisme.fr raphaelconceptionstudio profile.php 06 35 90 17 54 contact@raphaelconception-urbanisme.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DEBELMAS RAPHAEL

MAITRE D'OEUVRE, DESSINATEUR, SOUS TRAITANT, STUDIO 3D

Finances de DEBELMAS RAPHAEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBELMAS RAPHAEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBELMAS RAPHAEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

47140 TrémonsSiègeActif
984 226 670 00011 · ouvert le 04 mars 2024 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DEBELMAS RAPHAEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBELMAS RAPHAEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBELMAS RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBELMAS RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBELMAS RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBELMAS RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBELMAS RAPHAEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 janvier 2025création
Date d'effet : 29 février 2024

Questions fréquentes sur DEBELMAS RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DEBELMAS RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DEBELMAS RAPHAEL est 984 226 670. Le SIRET de son siège social est 984 226 670 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22984226670.

Où se situe le siège social de DEBELMAS RAPHAEL ?

Le siège social de DEBELMAS RAPHAEL est situé 331 RTE du Bourg, 47140 Trémons.