DEBERNARD DANIELLE

Active

Siren399 971 415Entrepreneur individuel74110 MORZINECréée le 25 décembre 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 971 415, DEBERNARD DANIELLE est un entrepreneur individuel créé le 25 décembre 1994. Elle est domiciliée La Grand Maison l Aborlette Lot 9, 74110 Morzine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DEBERNARD DANIELLE

INSEE

Dénomination: DEBERNARD DANIELLE
SIREN: 399 971 415
SIRET (siège): 399 971 415 00027
N° TVA intracommunautaire: FR07399971415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 971 415
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 25 décembre 1994
Siège social: LA GRAND MAISON L ABORLETTE LOT 9, 74110, MORZINE
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de DEBERNARD DANIELLE

Location de logements

Finances de DEBERNARD DANIELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBERNARD DANIELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBERNARD DANIELLE

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

74110 MORZINESiègeActif
399 971 415 00027 · ouvert le 25 décembre 1994 · NAF 6820A
74110 ESSERT-ROMANDFermé
399 971 415 00019 · ouvert le 25 décembre 1994 · NAF 926C
74260 LES GETSFermé
399 971 415 00035 · ouvert le 26 novembre 1999 · NAF 8551Z
74110 ESSERT-ROMANDFermé
399 971 415 00043 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 8551Z

Documents juridiques de DEBERNARD DANIELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBERNARD DANIELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBERNARD DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBERNARD DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBERNARD DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBERNARD DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBERNARD DANIELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 25 décembre 1994

Questions fréquentes sur DEBERNARD DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de DEBERNARD DANIELLE ?

Le numéro SIREN de DEBERNARD DANIELLE est 399 971 415. Le SIRET de son siège social est 399 971 415 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07399971415.

Où se situe le siège social de DEBERNARD DANIELLE ?

Le siège social de DEBERNARD DANIELLE est situé La Grand Maison l Aborlette Lot 9, 74110 Morzine.