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DEBERNARD JEAN

Active
Siren304 857 618Entrepreneur individuel34000 MONTPELLIERCréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBERNARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 304 857 618. Son siège social est situé 12 rue des Etuves, 34000 Montpellier. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de DEBERNARD JEAN

Dénomination
DEBERNARD JEAN
SIREN
304 857 618
SIRET (siège)
304 857 618 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24304857618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 304 857 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
12 RUE DES ETUVES, 34000, MONTPELLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBERNARD JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBERNARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBERNARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBERNARD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34000 MONTPELLIERSiègeFermé

    304 857 618 00017 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 702C

Documents juridiques de DEBERNARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DEBERNARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBERNARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBERNARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBERNARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBERNARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBERNARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur DEBERNARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEBERNARD JEAN ?

Le numéro SIREN de DEBERNARD JEAN est 304 857 618. Le SIRET de son siège social est 304 857 618 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24304857618.

Où se situe le siège social de DEBERNARD JEAN ?

Le siège social de DEBERNARD JEAN est situé 12 rue des Etuves, 34000 Montpellier.

DEBERNARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBERNARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBERNARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBERNARD JEAN.

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