DEBERNARD JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 721 971 224, DEBERNARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 104 Pro de la Cote Vermeille Res Samoa, 66140 Canet-en-Roussillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9002Z.
Fiche d'identité de DEBERNARD JEAN
INSEE- Dénomination
- DEBERNARD JEAN
- SIREN
- 721 971 224
- SIRET (siège)
- 721 971 224 00051
- N° TVA intracommunautaire
- FR05721971224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 721 971 224
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9002Z
- Date de création
- 01 juillet 1996
- Siège social
- 104 PRO DE LA COTE VERMEILLE RES SAMOA, 66140, CANET-EN-ROUSSILLON
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de DEBERNARD JEAN
Activités de soutien au spectacle vivant
Finances de DEBERNARD JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBERNARD JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBERNARD JEAN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 66140 CANET-EN-ROUSSILLONSiègeActif
721 971 224 00051 · ouvert le 05 mai 2011 · NAF 9002Z
- 24000 PERIGUEUXFermé
721 971 224 00028 · NAF 923B
- 66140 CANET-EN-ROUSSILLONFermé
721 971 224 00036 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 9002Z
- 66140 CANET EN ROUSSILLONFermé
721 971 224 00044 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de DEBERNARD JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBERNARD JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBERNARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBERNARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBERNARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBERNARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBERNARD JEAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
- création
Date d'effet : 01 juillet 1996
Questions fréquentes sur DEBERNARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de DEBERNARD JEAN ?
Le numéro SIREN de DEBERNARD JEAN est 721 971 224. Le SIRET de son siège social est 721 971 224 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05721971224.
Où se situe le siège social de DEBERNARD JEAN ?
Le siège social de DEBERNARD JEAN est situé 104 Pro de la Cote Vermeille Res Samoa, 66140 Canet-en-Roussillon.
DEBERNARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBERNARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBERNARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBERNARD JEAN.
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