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DEBERNARD PAUL

Active
Siren924 586 357Entrepreneur individuel74150 RUMILLYCréée le 25 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBERNARD PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 janvier 2024 sous le numéro SIREN 924 586 357. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B Rte de Bessine, 74150 Rumilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de DEBERNARD PAUL

Dénomination
DEBERNARD PAUL
SIREN
924 586 357
SIRET (siège)
924 586 357 00015
N° TVA intracommunautaire
FR45924586357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 924 586 357
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
25 janvier 2024
Siège social
1 B RTE DE BESSINE, 74150, RUMILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBERNARD PAUL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DEBERNARD PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBERNARD PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBERNARD PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74150 RUMILLYSiègeActif

    924 586 357 00015 · ouvert le 25 janvier 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de DEBERNARD PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBERNARD PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBERNARD PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBERNARD PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBERNARD PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBERNARD PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBERNARD PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2024

Questions fréquentes sur DEBERNARD PAUL

Quel est le numéro SIREN de DEBERNARD PAUL ?

Le numéro SIREN de DEBERNARD PAUL est 924 586 357. Le SIRET de son siège social est 924 586 357 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45924586357.

Où se situe le siège social de DEBERNARD PAUL ?

Le siège social de DEBERNARD PAUL est situé 1 B Rte de Bessine, 74150 Rumilly.

DEBERNARD PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBERNARD PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBERNARD PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBERNARD PAUL.

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