DEBERNARD SOLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBERNARD SOLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1993 sous le numéro SIREN 430 784 637. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 av de la Cote Vermeille, 66140 Canet-en-Roussillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de DEBERNARD SOLE
INSEE- Dénomination
- DEBERNARD SOLE
- SIREN
- 430 784 637
- SIRET (siège)
- 430 784 637 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR31430784637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 784 637
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 mai 1993
- Siège social
- 46 AV DE LA COTE VERMEILLE, 66140, CANET-EN-ROUSSILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBERNARD SOLE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de DEBERNARD SOLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBERNARD SOLE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBERNARD SOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66140 CANET-EN-ROUSSILLONSiègeActif
430 784 637 00018 · ouvert le 01 mai 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de DEBERNARD SOLE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBERNARD SOLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBERNARD SOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBERNARD SOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBERNARD SOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBERNARD SOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBERNARD SOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1993
Questions fréquentes sur DEBERNARD SOLE
Quel est le numéro SIREN de DEBERNARD SOLE ?
Le numéro SIREN de DEBERNARD SOLE est 430 784 637. Le SIRET de son siège social est 430 784 637 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31430784637.
Où se situe le siège social de DEBERNARD SOLE ?
Le siège social de DEBERNARD SOLE est situé 46 av de la Cote Vermeille, 66140 Canet-en-Roussillon.
DEBERNARD SOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBERNARD SOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBERNARD SOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBERNARD SOLE.
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