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DEBERNE SEBASTIEN

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Siren884 516 568Entrepreneur individuel74240 GAILLARDCréée le 28 février 2020

4941A · Transports routiers de fret interurbains

Enregistré sous le numéro SIREN 884 516 568, DEBERNE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 28 février 2020. Son siège social est situé 1 All de la Bediere, 74240 Gaillard. Son activité principale est transports routiers de fret interurbains (code NAF 4941A).

Fiche d'identité de DEBERNE SEBASTIEN

Dénomination
DEBERNE SEBASTIEN
SIREN
884 516 568
SIRET (siège)
884 516 568 00018
N° TVA intracommunautaire
FR62884516568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 516 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941A - Transports routiers de fret interurbains
Date de création
28 février 2020
Siège social
1 ALL DE LA BEDIERE, 74240, GAILLARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBERNE SEBASTIEN

Convoyeur routier (sans transport de marchandises, ni de personnes)

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Établissements de DEBERNE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74240 GAILLARDSiègeActif

    884 516 568 00018 · ouvert le 28 février 2020 · NAF 4941A

Conformité de DEBERNE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBERNE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBERNE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBERNE SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-02-28

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2020

Questions fréquentes sur DEBERNE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBERNE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBERNE SEBASTIEN est 884 516 568. Le SIRET de son siège social est 884 516 568 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62884516568.

Où se situe le siège social de DEBERNE SEBASTIEN ?

Le siège social de DEBERNE SEBASTIEN est situé 1 All de la Bediere, 74240 Gaillard.

DEBERNE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBERNE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBERNE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBERNE SEBASTIEN.