DEBES GILBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBES GILBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 317 090 025. Elle est domiciliée Les Egauds, 42400 Saint-Chamond. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112A.
Fiche d'identité de DEBES GILBERT
INSEE- Dénomination
- DEBES GILBERT
- SIREN
- 317 090 025
- SIRET (siège)
- 317 090 025 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR11317090025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 090 025
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112A
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- LES EGAUDS, 42400, SAINT-CHAMOND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBES GILBERT
Activité des géomètres
Finances de DEBES GILBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBES GILBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBES GILBERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif
317 090 025 00022 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 7112A
Documents juridiques de DEBES GILBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBES GILBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBES GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBES GILBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBES GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBES GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBES GILBERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur DEBES GILBERT
Quel est le numéro SIREN de DEBES GILBERT ?
Le numéro SIREN de DEBES GILBERT est 317 090 025. Le SIRET de son siège social est 317 090 025 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11317090025.
Où se situe le siège social de DEBES GILBERT ?
Le siège social de DEBES GILBERT est situé Les Egauds, 42400 Saint-Chamond.
DEBES GILBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBES GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBES GILBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBES GILBERT.
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