DEBESSEL NICOLAS

Active

Siren310 207 923Entrepreneur individuel74700 DOMANCYCréée le 12 mai 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBESSEL NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 mai 1995 sous le numéro SIREN 310 207 923. Le siège social de l'entreprise se trouve Commercant Non Sedentaire Commune de Rattachement - Domancy Mairie, 74700 Domancy. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de DEBESSEL NICOLAS

INSEE

Dénomination: DEBESSEL NICOLAS
SIREN: 310 207 923
SIRET (siège): 310 207 923 00015
N° TVA intracommunautaire: FR58310207923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 310 207 923
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: 12 mai 1995
Siège social: COMMERCANT NON SEDENTAIRE COMMUNE DE RATTACHEMENT - DOMANCY MAIRIE, 74700, DOMANCY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBESSEL NICOLAS

CONFECTION MAROQUINERIE TISSUS LINGE DE MAISON TAPIS LITERIE MEUBLES OBJETS DE DECORATION MARCHANDISES DIVERSES NON REGLEMENTEES COMMERCANT SANS DOMICILE FIXE

Finances de DEBESSEL NICOLAS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBESSEL NICOLAS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBESSEL NICOLAS

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

74700 DOMANCYSiègeFermé
310 207 923 00015 · ouvert le 12 mai 1995 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DEBESSEL NICOLAS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBESSEL NICOLAS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBESSEL NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBESSEL NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBESSEL NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBESSEL NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBESSEL NICOLAS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 12 mai 1995

Questions fréquentes sur DEBESSEL NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de DEBESSEL NICOLAS ?

Le numéro SIREN de DEBESSEL NICOLAS est 310 207 923. Le SIRET de son siège social est 310 207 923 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58310207923.

Où se situe le siège social de DEBESSEL NICOLAS ?

Le siège social de DEBESSEL NICOLAS est situé Commercant Non Sedentaire Commune de Rattachement - Domancy Mairie, 74700 Domancy.