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DEBESSEL STEPHANE

Active
Siren391 337 474Entrepreneur individuel21130 VILLERS-LES-POTSCréée le 02 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBESSEL STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 1993, identifié par le SIREN 391 337 474. Son siège social est situé 10 rue des Grands Champs, 21130 Villers-les-Pots. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBESSEL STEPHANE

Dénomination
DEBESSEL STEPHANE
SIREN
391 337 474
SIRET (siège)
391 337 474 00046
N° TVA intracommunautaire
FR94391337474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 337 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
02 mai 1993
Siège social
10 RUE DES GRANDS CHAMPS, 21130, VILLERS-LES-POTS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DEBESSEL STEPHANE

Confections en tous genres, jouets, vente en industrie foraine sur les foires, marches, braderies, expositions, comites, porte à porte (commerçant exerçant sur toute la France) en non sédentaire et sédentaire. Vente de produits alimentaires (sans vente d'alcool), activité secondaire prestation de services d'entretien d'espaces vert (élagage, taille, tonte, gravillon, démoussage) - confections en tous genres, jouets, vente en industrie foraine sur les foires, marchés, braderie, expositions, comités, porte à porte (commerçant exerçant sur toute le France) en non sédentaire

Finances de DEBESSEL STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBESSEL STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBESSEL STEPHANE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 21130 VILLERS-LES-POTSSiègeActif

    391 337 474 00046 · ouvert le 03 juillet 2000 · NAF 4789Z

  • 21760 LAMARCHE-SUR-SAONEFermé

    391 337 474 00012 · ouvert le 02 mai 1993 · NAF 526E

  • 44550 MONTOIR-DE-BRETAGNEFermé

    391 337 474 00020 · ouvert le 04 mai 1995 · NAF 526E

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERFermé

    391 337 474 00038 · ouvert le 19 juin 1996 · NAF 526E

Documents juridiques de DEBESSEL STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBESSEL STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBESSEL STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBESSEL STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBESSEL STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBESSEL STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBESSEL STEPHANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1993

Questions fréquentes sur DEBESSEL STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DEBESSEL STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DEBESSEL STEPHANE est 391 337 474. Le SIRET de son siège social est 391 337 474 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94391337474.

Où se situe le siège social de DEBESSEL STEPHANE ?

Le siège social de DEBESSEL STEPHANE est situé 10 rue des Grands Champs, 21130 Villers-les-Pots.

DEBESSEL STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBESSEL STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBESSEL STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBESSEL STEPHANE.

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