DEBET GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBET GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1988 sous le numéro SIREN 348 358 409. Elle est domiciliée Le Ramail, 24390 Badefols-d Ans. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DEBET GERARD
INSEE- Dénomination
- DEBET GERARD
- SIREN
- 348 358 409
- SIRET (siège)
- 348 358 409 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR52348358409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 358 409
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 01 août 1988
- Siège social
- LE RAMAIL, 24390, BADEFOLS-D ANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBET GERARD
Production d'électricité
Finances de DEBET GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBET GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBET GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24390 BADEFOLS-D ANSSiègeActif
348 358 409 00012 · ouvert le 01 août 1988 · NAF 3511Z
Documents juridiques de DEBET GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBET GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBET GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBET GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBET GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBET GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBET GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1988
Questions fréquentes sur DEBET GERARD
Quel est le numéro SIREN de DEBET GERARD ?
Le numéro SIREN de DEBET GERARD est 348 358 409. Le SIRET de son siège social est 348 358 409 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52348358409.
Où se situe le siège social de DEBET GERARD ?
Le siège social de DEBET GERARD est situé Le Ramail, 24390 Badefols-d Ans.
DEBET GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBET GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBET GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBET GERARD.
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