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DEBEZE PASCAL

Active
Siren479 784 001Entrepreneur individuel68000 COLMARCréée le 01 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBEZE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2004 sous le numéro SIREN 479 784 001. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Georges Risler, 68000 Colmar. Son activité principale relève du code NAF 8559B.

Fiche d'identité de DEBEZE PASCAL

Dénomination
DEBEZE PASCAL
SIREN
479 784 001
SIRET (siège)
479 784 001 00014
N° TVA intracommunautaire
FR55479784001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 784 001
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
01 décembre 2004
Siège social
16 RUE GEORGES RISLER, 68000, COLMAR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBEZE PASCAL

Autres enseignements

Finances de DEBEZE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBEZE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBEZE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68000 COLMARSiègeActif

    479 784 001 00014 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 8559B

Documents juridiques de DEBEZE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBEZE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBEZE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBEZE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBEZE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBEZE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBEZE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2004

Questions fréquentes sur DEBEZE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEBEZE PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEBEZE PASCAL est 479 784 001. Le SIRET de son siège social est 479 784 001 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55479784001.

Où se situe le siège social de DEBEZE PASCAL ?

Le siège social de DEBEZE PASCAL est situé 16 rue Georges Risler, 68000 Colmar.

DEBEZE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBEZE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBEZE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBEZE PASCAL.

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