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DEBIAS JEAN

Active
Siren307 064 485Entrepreneur individuel01250 HAUTECOURT-ROMANECHECréée le 01 janvier 1976

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

DEBIAS JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1976, identifié par le SIREN 307 064 485. Le siège social de l'entreprise se trouve à Hautecourt-Romaneche (01250). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de DEBIAS JEAN

Dénomination
DEBIAS JEAN
SIREN
307 064 485
SIRET (siège)
307 064 485 00039
N° TVA intracommunautaire
FR84307064485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 307 064 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
01250, HAUTECOURT-ROMANECHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBIAS JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DEBIAS JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01250 HAUTECOURT-ROMANECHESiègeActif

    307 064 485 00039 · ouvert le 08 septembre 2003 · NAF 0111Z

  • 01250 SAINT-JUSTFermé

    307 064 485 00021 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 702C

Conformité de DEBIAS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBIAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBIAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBIAS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur DEBIAS JEAN

Quel est le numéro SIREN de DEBIAS JEAN ?

Le numéro SIREN de DEBIAS JEAN est 307 064 485. Le SIRET de son siège social est 307 064 485 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84307064485.

Où se situe le siège social de DEBIAS JEAN ?

Le siège social de DEBIAS JEAN est situé à Hautecourt-Romaneche (01250).

DEBIAS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBIAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBIAS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBIAS JEAN.

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