DEBIAS SEBASTIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
DEBIAS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 529 980 286. Le siège social de l'entreprise se trouve à Ville-Dommange (51390). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DEBIAS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DEBIAS SEBASTIEN
- SIREN
- 529 980 286
- SIRET (siège)
- 529 980 286 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR96529980286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 980 286
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2010
- Siège social
- 51390, VILLE-DOMMANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBIAS SEBASTIEN
Culture de la vigne
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Établissements de DEBIAS SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51390 VILLE-DOMMANGESiègeActif
529 980 286 00015 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0121Z
Conformité de DEBIAS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBIAS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBIAS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBIAS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2010
Questions fréquentes sur DEBIAS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DEBIAS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DEBIAS SEBASTIEN est 529 980 286. Le SIRET de son siège social est 529 980 286 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96529980286.
Où se situe le siège social de DEBIAS SEBASTIEN ?
Le siège social de DEBIAS SEBASTIEN est situé à Ville-Dommange (51390).
DEBIAS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBIAS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBIAS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBIAS SEBASTIEN.
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