DEBIAZ ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBIAZ ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 1992, identifié par le SIREN 524 285 681. Son siège social est situé Les Bas de Molon, 21250 Glanon. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.
Fiche d'identité de DEBIAZ ANDRE
INSEE- Dénomination
- DEBIAZ ANDRE
- SIREN
- 524 285 681
- SIRET (siège)
- 524 285 681 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR18524285681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 524 285 681
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 28 décembre 1992
- Siège social
- LES BAS DE MOLON, 21250, GLANON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBIAZ ANDRE
Élevage d'autres animaux
Finances de DEBIAZ ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBIAZ ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBIAZ ANDRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21250 GLANONSiègeActif
524 285 681 00010 · ouvert le 28 décembre 1992 · NAF 0149Z
Documents juridiques de DEBIAZ ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBIAZ ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBIAZ ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBIAZ ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBIAZ ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBIAZ ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBIAZ ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 décembre 1992
Questions fréquentes sur DEBIAZ ANDRE
Quel est le numéro SIREN de DEBIAZ ANDRE ?
Le numéro SIREN de DEBIAZ ANDRE est 524 285 681. Le SIRET de son siège social est 524 285 681 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18524285681.
Où se situe le siège social de DEBIAZ ANDRE ?
Le siège social de DEBIAZ ANDRE est situé Les Bas de Molon, 21250 Glanon.
DEBIAZ ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBIAZ ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBIAZ ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBIAZ ANDRE.
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