DEBIEF JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBIEF JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 1990 sous le numéro SIREN 378 149 686. Elle est domiciliée la Tuilerie LA TUILERIE, 70190 Boult. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5530Z.
Fiche d'identité de DEBIEF JACQUES
INSEE- Dénomination
- DEBIEF JACQUES
- SIREN
- 378 149 686
- SIRET (siège)
- 378 149 686 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR23378149686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 149 686
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5530Z
- Date de création
- 15 juin 1990
- Siège social
- la Tuilerie LA TUILERIE, 70190, BOULT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEBIEF JACQUES
Camping, restauration rapide.
Finances de DEBIEF JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBIEF JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBIEF JACQUES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 70190 BOULTSiègeActif
378 149 686 00016 · ouvert le 01 juin 2009 · NAF 5530Z
- 70190 BOULTFermé
378 149 686 00024 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 552C
Documents juridiques de DEBIEF JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBIEF JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBIEF JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBIEF JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBIEF JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBIEF JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBIEF JACQUES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-02-02 · Début d'activité : 2009-06-01
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-23 · Début d'activité : 2008-06-01
- création
Date d'effet : 15 juin 1990
Questions fréquentes sur DEBIEF JACQUES
Quel est le numéro SIREN de DEBIEF JACQUES ?
Le numéro SIREN de DEBIEF JACQUES est 378 149 686. Le SIRET de son siège social est 378 149 686 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23378149686.
Où se situe le siège social de DEBIEF JACQUES ?
Le siège social de DEBIEF JACQUES est situé la Tuilerie LA TUILERIE, 70190 Boult.
DEBIEF JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBIEF JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBIEF JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBIEF JACQUES.
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