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DEBIEN FREDERIC

Active
Siren413 516 295Entrepreneur individuel74440 MIEUSSYCréée le 20 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 413 516 295, DEBIEN FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Dessy, 74440 Mieussy. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBIEN FREDERIC

Dénomination
DEBIEN FREDERIC
SIREN
413 516 295
SIRET (siège)
413 516 295 00024
N° TVA intracommunautaire
FR86413516295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 516 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
20 décembre 2011
Siège social
DESSY, 74440, MIEUSSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBIEN FREDERIC

MECANIQUE AUTOS

Finances de DEBIEN FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBIEN FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBIEN FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74440 MIEUSSYSiègeActif

    413 516 295 00024 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 4520A

  • 74460 MARNAZFermé

    413 516 295 00016 · ouvert le 05 juillet 1997 · NAF 503B

Documents juridiques de DEBIEN FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBIEN FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBIEN FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBIEN FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBIEN FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBIEN FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBIEN FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2011

Questions fréquentes sur DEBIEN FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DEBIEN FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DEBIEN FREDERIC est 413 516 295. Le SIRET de son siège social est 413 516 295 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86413516295.

Où se situe le siège social de DEBIEN FREDERIC ?

Le siège social de DEBIEN FREDERIC est situé Dessy, 74440 Mieussy.

DEBIEN FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBIEN FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBIEN FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBIEN FREDERIC.

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