DEBIENNE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBIENNE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 2011, identifié par le SIREN 530 654 458. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 RUE Leon Blum, 62720 Rinxent. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DEBIENNE PASCAL
INSEE- Dénomination
- DEBIENNE PASCAL
- SIREN
- 530 654 458
- SIRET (siège)
- 530 654 458 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR65530654458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 654 458
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 15 février 2011
- Siège social
- 27 RUE Leon Blum, 62720, Rinxent
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DEBIENNE PASCAL
Agences immobilières
Finances de DEBIENNE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBIENNE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBIENNE PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 62720 RinxentSiègeActif
530 654 458 00039 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 6831Z
- 62250 MarquiseFermé
530 654 458 00021 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 6831Z
Documents juridiques de DEBIENNE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBIENNE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBIENNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBIENNE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBIENNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBIENNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBIENNE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 2011
Questions fréquentes sur DEBIENNE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de DEBIENNE PASCAL ?
Le numéro SIREN de DEBIENNE PASCAL est 530 654 458. Le SIRET de son siège social est 530 654 458 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65530654458.
Où se situe le siège social de DEBIENNE PASCAL ?
Le siège social de DEBIENNE PASCAL est situé 27 RUE Leon Blum, 62720 Rinxent.
DEBIENNE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBIENNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBIENNE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBIENNE PASCAL.
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