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DEBIERE GILBERT

Active
Siren491 672 671Entrepreneur individuel21540 SOMBERNON
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBIERE GILBERT est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 491 672 671. Son siège social est situé 41 av de la Brenne, 21540 Sombernon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de DEBIERE GILBERT

Dénomination
DEBIERE GILBERT
SIREN
491 672 671
SIRET (siège)
491 672 671 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38491672671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 672 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
41 AV DE LA BRENNE, 21540, SOMBERNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBIERE GILBERT

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de DEBIERE GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBIERE GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBIERE GILBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21540 SOMBERNONSiègeActif

    491 672 671 00014 · ouvert le 27 juin 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DEBIERE GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBIERE GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBIERE GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBIERE GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBIERE GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBIERE GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBIERE GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur DEBIERE GILBERT

Quel est le numéro SIREN de DEBIERE GILBERT ?

Le numéro SIREN de DEBIERE GILBERT est 491 672 671. Le SIRET de son siège social est 491 672 671 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38491672671.

Où se situe le siège social de DEBIERE GILBERT ?

Le siège social de DEBIERE GILBERT est situé 41 av de la Brenne, 21540 Sombernon.

DEBIERE GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBIERE GILBERT est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBIERE GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBIERE GILBERT.

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