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DEBIEU ARLETTE

Active
Siren430 947 598Entrepreneur individuel50370 LES LOGES-SUR-BRECEYCréée le 01 janvier 1970
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBIEU ARLETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1970 sous le numéro SIREN 430 947 598. Le siège social de l'entreprise se trouve Basse Gatiniere, 50370 Les Loges-sur-Brecey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DEBIEU ARLETTE

Dénomination
DEBIEU ARLETTE
SIREN
430 947 598
SIRET (siège)
430 947 598 00016
N° TVA intracommunautaire
FR34430947598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 947 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1970
Siège social
BASSE GATINIERE, 50370, LES LOGES-SUR-BRECEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBIEU ARLETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DEBIEU ARLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBIEU ARLETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBIEU ARLETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50370 LES LOGES-SUR-BRECEYSiègeFermé

    430 947 598 00016 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DEBIEU ARLETTE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DEBIEU ARLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBIEU ARLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBIEU ARLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBIEU ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBIEU ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBIEU ARLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1970

Questions fréquentes sur DEBIEU ARLETTE

Quel est le numéro SIREN de DEBIEU ARLETTE ?

Le numéro SIREN de DEBIEU ARLETTE est 430 947 598. Le SIRET de son siège social est 430 947 598 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34430947598.

Où se situe le siège social de DEBIEU ARLETTE ?

Le siège social de DEBIEU ARLETTE est situé Basse Gatiniere, 50370 Les Loges-sur-Brecey.

DEBIEU ARLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBIEU ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBIEU ARLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBIEU ARLETTE.

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