DEBIZE BENOIT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 823 767, DEBIZE BENOIT est une 1000 créée le 1er août 2001. Elle est domiciliée Le Hameau de Vaux, 69840 Julienas. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de DEBIZE BENOIT
INSEE- Dénomination
- DEBIZE BENOIT
- SIREN
- 438 823 767
- SIRET (siège)
- 438 823 767 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR20438823767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 823 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 août 2001
- Siège social
- LE HAMEAU DE VAUX, 69840, JULIENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBIZE BENOIT
Culture de la vigne
Finances de DEBIZE BENOIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBIZE BENOIT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBIZE BENOIT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69840 JULIENASSiègeFermé
438 823 767 00019 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DEBIZE BENOIT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBIZE BENOIT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBIZE BENOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBIZE BENOIT
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DEBIZE BENOIT.
Ouverte le 17 mars 2011. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 14 octobre 2011 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 06 septembre 2011 · publié le 14 octobre 2011 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE
Avis de dépôt de l'état des créances par Maître NOIRAIX-PEY (Martine) ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Villefranche-sur-Saône ; les réclamations devant le juge-commissaire seront recevables dans le délai d'un mois à compter de la présente publication
Jugement du 17 mars 2011 · publié le 04 décembre 2011 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE
Jugement d'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire ; liquidateur judiciaire : Maître NOIRAIX-PEY (Martine), demeurant 1750, route de Riottier, 69400 Limas ; date de cessation des paiements : 17/09/2009 ; les déclarations de créances sont à produire auprès du liquidateur judiciaire dans les deux mois suivant la présente publication
Aucune mention de DEBIZE BENOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBIZE BENOIT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 17 mars 2011 · Jugement d'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire ; liquidateur judiciaire : Maître NOIRAIX-PEY (Martine), demeurant 1750, route de Riottier, 69400 Limas ; date de cessation des paiements : 17/09/2009 ; les déclarations de créances sont à produire auprès du liquidateur judiciaire dans les deux mois suivant la présente publication
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 6 septembre 2011 · Avis de dépôt de l'état des créances par Maître NOIRAIX-PEY (Martine) ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Villefranche-sur-Saône ; les réclamations devant le juge-commissaire seront recevables dans le délai d'un mois à compter de la présente publication
- création
Date d'effet : 01 août 2001
Questions fréquentes sur DEBIZE BENOIT
Quel est le numéro SIREN de DEBIZE BENOIT ?
Le numéro SIREN de DEBIZE BENOIT est 438 823 767. Le SIRET de son siège social est 438 823 767 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20438823767.
Où se situe le siège social de DEBIZE BENOIT ?
Le siège social de DEBIZE BENOIT est situé Le Hameau de Vaux, 69840 Julienas.
DEBIZE BENOIT est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBIZE BENOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBIZE BENOIT est-elle en procédure collective ?
DEBIZE BENOIT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, dont le jugement d'ouverture date du 17 mars 2011. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 14 octobre 2011 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
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