DEBIZE MONIQUE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 408 377 869, DEBIZE MONIQUE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve Apinost, 69210 Bully. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de DEBIZE MONIQUE
INSEE- Dénomination
- DEBIZE MONIQUE
- SIREN
- 408 377 869
- SIRET (siège)
- 408 377 869 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR48408377869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 377 869
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- APINOST, 69210, BULLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBIZE MONIQUE
Culture de la vigne
Finances de DEBIZE MONIQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBIZE MONIQUE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBIZE MONIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69210 BULLYSiègeFermé
408 377 869 00016 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0121Z
Documents juridiques de DEBIZE MONIQUE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBIZE MONIQUE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBIZE MONIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBIZE MONIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBIZE MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBIZE MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBIZE MONIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur DEBIZE MONIQUE
Quel est le numéro SIREN de DEBIZE MONIQUE ?
Le numéro SIREN de DEBIZE MONIQUE est 408 377 869. Le SIRET de son siège social est 408 377 869 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48408377869.
Où se situe le siège social de DEBIZE MONIQUE ?
Le siège social de DEBIZE MONIQUE est situé Apinost, 69210 Bully.
DEBIZE MONIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBIZE MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBIZE MONIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBIZE MONIQUE.
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