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DEBLY BRUCE

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Siren794 049 494Entrepreneur individuel01600 TREVOUXCréée le 13 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 794 049 494, DEBLY BRUCE est un entrepreneur individuel créé le 13 avril 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Medecine, 01600 Trevoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6910Z.

Fiche d'identité de DEBLY BRUCE

Dénomination
DEBLY BRUCE
SIREN
794 049 494
SIRET (siège)
794 049 494 00014
N° TVA intracommunautaire
FR87794049494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 049 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z
Date de création
13 avril 2013
Siège social
1 RUE MEDECINE, 01600, TREVOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBLY BRUCE

Activités juridiques

Finances de DEBLY BRUCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBLY BRUCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBLY BRUCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01600 TREVOUXSiègeActif

    794 049 494 00014 · ouvert le 13 avril 2013 · NAF 6910Z

Documents juridiques de DEBLY BRUCE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBLY BRUCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBLY BRUCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBLY BRUCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBLY BRUCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBLY BRUCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBLY BRUCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2013

Questions fréquentes sur DEBLY BRUCE

Quel est le numéro SIREN de DEBLY BRUCE ?

Le numéro SIREN de DEBLY BRUCE est 794 049 494. Le SIRET de son siège social est 794 049 494 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87794049494.

Où se situe le siège social de DEBLY BRUCE ?

Le siège social de DEBLY BRUCE est situé 1 rue Medecine, 01600 Trevoux.

DEBLY BRUCE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBLY BRUCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBLY BRUCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBLY BRUCE.

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