DEBOISSY FREDERIC

Active

Siren797 686 383Entrepreneur individuel16320 GARDES-LE-PONTAROUXCréée le 01 octobre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBOISSY FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 686 383. Le siège social de l'entreprise se trouve La Petite Brouchie, 16320 Gardes-le-Pontaroux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0128Z.

Fiche d'identité de DEBOISSY FREDERIC

INSEE

Dénomination: DEBOISSY FREDERIC
SIREN: 797 686 383
SIRET (siège): 797 686 383 00010
N° TVA intracommunautaire: FR00797686383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 797 686 383
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0128Z
Date de création: 01 octobre 2013
Siège social: LA PETITE BROUCHIE, 16320, GARDES-LE-PONTAROUX
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEBOISSY FREDERIC

Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques

Finances de DEBOISSY FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOISSY FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBOISSY FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

16320 GARDES-LE-PONTAROUXSiègeActif
797 686 383 00010 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 0128Z
16320 GARDES-LE-PONTAROUXFermé
797 686 383 00028 · ouvert le 22 septembre 2013 · NAF 7022Z

Documents juridiques de DEBOISSY FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBOISSY FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOISSY FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOISSY FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOISSY FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOISSY FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOISSY FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur DEBOISSY FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de DEBOISSY FREDERIC ?

Le numéro SIREN de DEBOISSY FREDERIC est 797 686 383. Le SIRET de son siège social est 797 686 383 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00797686383.

Où se situe le siège social de DEBOISSY FREDERIC ?

Le siège social de DEBOISSY FREDERIC est situé La Petite Brouchie, 16320 Gardes-le-Pontaroux.