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DEBON JACQUES

Active
Siren479 919 011Entrepreneur individuel46190 TEYSSIEUCréée le 01 janvier 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBON JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1969, identifié par le SIREN 479 919 011. Elle est domiciliée Paillargues, 46190 Teyssieu. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBON JACQUES

Dénomination
DEBON JACQUES
SIREN
479 919 011
SIRET (siège)
479 919 011 00011
N° TVA intracommunautaire
FR13479919011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 919 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
PAILLARGUES, 46190, TEYSSIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBON JACQUES

Sylviculture et autres activités forestières

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Finances de DEBON JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBON JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBON JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 46190 TEYSSIEUSiègeFermé

    479 919 011 00011 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0210Z

Documents juridiques de DEBON JACQUES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de DEBON JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBON JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur DEBON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DEBON JACQUES ?

Le numéro SIREN de DEBON JACQUES est 479 919 011. Le SIRET de son siège social est 479 919 011 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13479919011.

Où se situe le siège social de DEBON JACQUES ?

Le siège social de DEBON JACQUES est situé Paillargues, 46190 Teyssieu.

DEBON JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBON JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBON JACQUES.

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