DEBONDANS JEROME

Active

Siren399 769 553Entrepreneur individuel36160 VIJONCréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 769 553, DEBONDANS JEROME est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Etoubet, 36160 Vijon. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBONDANS JEROME

INSEE

Dénomination: DEBONDANS JEROME
SIREN: 399 769 553
SIRET (siège): 399 769 553 00013
N° TVA intracommunautaire: FR89399769553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 769 553
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0142Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: ETOUBET, 36160, VIJON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DEBONDANS JEROME

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de DEBONDANS JEROME

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBONDANS JEROME

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DEBONDANS JEROME

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

36160 VIJONSiègeActif
399 769 553 00013 · ouvert le 11 novembre 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de DEBONDANS JEROME

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBONDANS JEROME

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBONDANS JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBONDANS JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBONDANS JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBONDANS JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBONDANS JEROME

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur DEBONDANS JEROME

Quel est le numéro SIREN de DEBONDANS JEROME ?

Le numéro SIREN de DEBONDANS JEROME est 399 769 553. Le SIRET de son siège social est 399 769 553 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89399769553.

Où se situe le siège social de DEBONDANS JEROME ?

Le siège social de DEBONDANS JEROME est situé Etoubet, 36160 Vijon.