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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 902 545 656, DEBONEL est une SCI créée le 25 août 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 490 Che des Guignards, 38150 Sonnay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ALAN BONNARD en qualité de autre.

Fiche d'identité de DEBONEL

Dénomination
DEBONEL
SIREN
902 545 656
SIRET (siège)
902 545 656 00016
N° TVA intracommunautaire
FR29902545656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 545 656
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 août 2021
Siège social
490 CHE DES GUIGNARDS, 38150, SONNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBONEL

Acquisition et gestion de biens mobiliers et immobiliers.

Finances de DEBONEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBONEL

AB

ALAN BONNARD

Autre

Depuis la création (25 août 2021) · 5 ans

MD

MICKAEL DE BRINCAT

Autre

Depuis la création (25 août 2021) · 5 ans

CM

CHRISTINE MIGNOT

Autre

Depuis la création (25 août 2021) · 5 ans

MP

MAURICE PANEL

Autre

Depuis la création (25 août 2021) · 5 ans

OS

OCEANE SMOLEN

Autre

Depuis la création (25 août 2021) · 5 ans

SS

STEPHANIE SMOLEN

Autre

Depuis la création (25 août 2021) · 5 ans

Établissements de DEBONEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38150 SONNAYSiègeActif

    902 545 656 00016 · ouvert le 17 août 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de DEBONEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 août 2021

  • Acte

Comptes annuels de DEBONEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBONEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBONEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBONEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEBONEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEBONEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBONEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-08-17

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2021

Questions fréquentes sur DEBONEL

Quel est le numéro SIREN de DEBONEL ?

Le numéro SIREN de DEBONEL est 902 545 656. Le SIRET de son siège social est 902 545 656 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29902545656.

Qui dirige DEBONEL ?

DEBONEL est dirigée par ALAN BONNARD, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DEBONEL ?

Le siège social de DEBONEL est situé 490 Che des Guignards, 38150 Sonnay.

DEBONEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBONEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBONEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBONEL.