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DEBONNE PATRICK

Active
Siren322 726 753Entrepreneur individuel76220 NEUF-MARCHECréée le 01 juillet 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBONNE PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1981, identifié par le SIREN 322 726 753. Elle est domiciliée 3 rue du Moulin, 76220 Neuf-Marche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de DEBONNE PATRICK

Dénomination
DEBONNE PATRICK
SIREN
322 726 753
SIRET (siège)
322 726 753 00039
N° TVA intracommunautaire
FR88322726753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 726 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 juillet 1981
Siège social
3 RUE DU MOULIN, 76220, NEUF-MARCHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBONNE PATRICK

Activités des sièges sociaux

Finances de DEBONNE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBONNE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBONNE PATRICK

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 76220 NEUF-MARCHESiègeFermé

    322 726 753 00039 · ouvert le 05 septembre 2003 · NAF 7010Z

  • 76220 NEUF-MARCHEFermé

    322 726 753 00021 · ouvert le 31 août 1983 · NAF 511R

Documents juridiques de DEBONNE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBONNE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBONNE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBONNE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBONNE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBONNE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBONNE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1981

Questions fréquentes sur DEBONNE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DEBONNE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DEBONNE PATRICK est 322 726 753. Le SIRET de son siège social est 322 726 753 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88322726753.

Où se situe le siège social de DEBONNE PATRICK ?

Le siège social de DEBONNE PATRICK est situé 3 rue du Moulin, 76220 Neuf-Marche.

DEBONNE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBONNE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBONNE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBONNE PATRICK.

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