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DEBONNE patrick

Active
Siren992 200 246Entrepreneur individuel54140 Jarville-la-MalgrangeCréée le 03 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 992 200 246, DEBONNE patrick est un entrepreneur individuel créé le 3 octobre 2025. Elle est domiciliée 21 RUE Kléber, 54140 Jarville-la-Malgrange. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de DEBONNE patrick

Dénomination
DEBONNE patrick
SIREN
992 200 246
SIRET (siège)
992 200 246 00013
N° TVA intracommunautaire
FR65992200246Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 200 246
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
03 octobre 2025
Siège social
21 RUE Kléber, 54140, Jarville-la-Malgrange
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBONNE patrick

Animation Sportive Loisirs

Finances de DEBONNE patrick

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBONNE patrick

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBONNE patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54140 Jarville-la-MalgrangeSiègeActif

    992 200 246 00013 · ouvert le 06 octobre 2025 · NAF 9329Z

Documents juridiques de DEBONNE patrick

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBONNE patrick

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBONNE patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBONNE patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBONNE patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBONNE patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBONNE patrick

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2025

Questions fréquentes sur DEBONNE patrick

Quel est le numéro SIREN de DEBONNE patrick ?

Le numéro SIREN de DEBONNE patrick est 992 200 246. Le SIRET de son siège social est 992 200 246 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65992200246.

Où se situe le siège social de DEBONNE patrick ?

Le siège social de DEBONNE patrick est situé 21 RUE Kléber, 54140 Jarville-la-Malgrange.

DEBONNE patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBONNE patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBONNE patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBONNE patrick.

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