DEBONNET DOMINIQUE
ActiveDEBONNET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 juin 1992 sous le numéro SIREN 388 092 678. Son siège social est situé 9 av d Albigny, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 748F comme activité principale.
Fiche d'identité de DEBONNET DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- DEBONNET DOMINIQUE
- SIREN
- 388 092 678
- SIRET (siège)
- 388 092 678 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR44388092678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 092 678
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 748F
- Date de création
- 15 juin 1992
- Siège social
- 9 AV D ALBIGNY, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBONNET DOMINIQUE
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Établissements de DEBONNET DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeFermé
388 092 678 00019 · ouvert le 15 juin 1992 · NAF 748F
Conformité de DEBONNET DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBONNET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBONNET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBONNET DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 1992
Questions fréquentes sur DEBONNET DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de DEBONNET DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de DEBONNET DOMINIQUE est 388 092 678. Le SIRET de son siège social est 388 092 678 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44388092678.
Où se situe le siège social de DEBONNET DOMINIQUE ?
Le siège social de DEBONNET DOMINIQUE est situé 9 av d Albigny, 74000 Annecy.
DEBONNET DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBONNET DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBONNET DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBONNET DOMINIQUE.
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