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DEBONS STEPHANE

Active
Siren919 967 356Entrepreneur individuel14700 SAINT-MARTIN-DE-MIEUXCréée le 25 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 919 967 356, DEBONS STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 25 octobre 2022. Son siège social est situé 1 Rte de la Chapelle, 14700 Saint-Martin-de-Mieux. L'entreprise déclare le code NAF 9522Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBONS STEPHANE

Dénomination
DEBONS STEPHANE
SIREN
919 967 356
SIRET (siège)
919 967 356 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74919967356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 919 967 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9522Z
Date de création
25 octobre 2022
Siège social
1 RTE DE LA CHAPELLE, 14700, SAINT-MARTIN-DE-MIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBONS STEPHANE

Vente, location, réparation de matériels d'espaces verts, mini-pelles, entretien espaces verts, aménagements paysagers

Finances de DEBONS STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBONS STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBONS STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14700 SAINT-MARTIN-DE-MIEUXSiègeActif

    919 967 356 00016 · ouvert le 15 septembre 2022 · NAF 9522Z

Documents juridiques de DEBONS STEPHANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2022

  • Acte

Comptes annuels de DEBONS STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBONS STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBONS STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBONS STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBONS STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBONS STEPHANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-10-11 · Début d'activité : 2022-09-15

  1. création

    Date d'effet : 25 octobre 2022

Questions fréquentes sur DEBONS STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DEBONS STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DEBONS STEPHANE est 919 967 356. Le SIRET de son siège social est 919 967 356 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74919967356.

Où se situe le siège social de DEBONS STEPHANE ?

Le siège social de DEBONS STEPHANE est situé 1 Rte de la Chapelle, 14700 Saint-Martin-de-Mieux.

DEBONS STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBONS STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBONS STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBONS STEPHANE.

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