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DEBORBE MARCEL

Active
Siren380 084 780Entrepreneur individuel03120 SERVILLYCréée le 29 mai 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBORBE MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 mai 2020 sous le numéro SIREN 380 084 780. Son siège social est situé 12 La Brosse, 03120 Servilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4312A.

Fiche d'identité de DEBORBE MARCEL

Dénomination
DEBORBE MARCEL
SIREN
380 084 780
SIRET (siège)
380 084 780 00010
N° TVA intracommunautaire
FR49380084780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 084 780
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A
Date de création
29 mai 2020
Siège social
12 LA BROSSE, 03120, SERVILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBORBE MARCEL

TERRASSEMENT FOSSOYEUR

Finances de DEBORBE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBORBE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBORBE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03120 SERVILLYSiègeActif

    380 084 780 00010 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 4312A

Documents juridiques de DEBORBE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBORBE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBORBE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBORBE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBORBE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBORBE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBORBE MARCEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 2020

Questions fréquentes sur DEBORBE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de DEBORBE MARCEL ?

Le numéro SIREN de DEBORBE MARCEL est 380 084 780. Le SIRET de son siège social est 380 084 780 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49380084780.

Où se situe le siège social de DEBORBE MARCEL ?

Le siège social de DEBORBE MARCEL est situé 12 La Brosse, 03120 Servilly.

DEBORBE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBORBE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBORBE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBORBE MARCEL.

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