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DEBOSS.CLAM

Active
Siren900 454 570SAS59214 QuiévyCréée le 16 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DEBOSS.CLAM est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2021, identifiée par le SIREN 900 454 570. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 B RUE de Viesly, 59214 Quiévy. L'entreprise déclare le code NAF 4520A comme activité principale. PATRICE DUFOSSET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DEBOSS.CLAM

Dénomination
DEBOSS.CLAM
SIREN
900 454 570
SIRET (siège)
900 454 570 00020
N° TVA intracommunautaire
FR52900454570Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 454 570
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4520A
Date de création
16 juin 2021
Siège social
3 B RUE de Viesly, 59214, Quiévy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DEBOSS.CLAM

Débosselage sans peinture et carrosserie de précision.

Finances de DEBOSS.CLAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOSS.CLAM

PD

PATRICE DUFOSSET

Président de SAS

Depuis la création (16 juin 2021) · 5 ans

Établissements de DEBOSS.CLAM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59214 QuiévySiègeActif

    900 454 570 00020 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 4520A

  • 59295 ESTRUNFermé

    900 454 570 00012 · ouvert le 12 juin 2021 · NAF 4520A

Documents juridiques de DEBOSS.CLAM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 juin 2021

  • Acte

Comptes annuels de DEBOSS.CLAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOSS.CLAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOSS.CLAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOSS.CLAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEBOSS.CLAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEBOSS.CLAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOSS.CLAM

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de douai

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2021

Questions fréquentes sur DEBOSS.CLAM

Quel est le numéro SIREN de DEBOSS.CLAM ?

Le numéro SIREN de DEBOSS.CLAM est 900 454 570. Le SIRET de son siège social est 900 454 570 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52900454570.

Qui dirige DEBOSS.CLAM ?

DEBOSS.CLAM est dirigée par PATRICE DUFOSSET, président de sas.

Où se situe le siège social de DEBOSS.CLAM ?

Le siège social de DEBOSS.CLAM est situé 3 B RUE de Viesly, 59214 Quiévy.

DEBOSS.CLAM est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOSS.CLAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOSS.CLAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOSS.CLAM.

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