DEBOSSCHER DANIEL

Active

Siren410 704 001Entrepreneur individuel44400 REZECréée le 30 janvier 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 704 001, DEBOSSCHER DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 30 janvier 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 108 rue Aristide Briand Sri, 44400 Reze. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.

Fiche d'identité de DEBOSSCHER DANIEL

INSEE

Dénomination: DEBOSSCHER DANIEL
SIREN: 410 704 001
SIRET (siège): 410 704 001 00024
N° TVA intracommunautaire: FR70410704001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 410 704 001
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z
Date de création: 30 janvier 2001
Siège social: 108 RUE ARISTIDE BRIAND SRI, 44400, REZE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEBOSSCHER DANIEL

RAVALEMENT PEINTURE NETTOYAGE FACADES ET TOITURES

Finances de DEBOSSCHER DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOSSCHER DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBOSSCHER DANIEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

44400 REZESiègeActif
410 704 001 00024 · ouvert le 19 janvier 2018 · NAF 4789Z
44400 REZEFermé
410 704 001 00016 · ouvert le 28 janvier 1997 · NAF 4789Z

Documents juridiques de DEBOSSCHER DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBOSSCHER DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOSSCHER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOSSCHER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOSSCHER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOSSCHER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOSSCHER DANIEL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

12 février 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

05 juillet 2024création
Date d'effet : 30 janvier 2001

Questions fréquentes sur DEBOSSCHER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEBOSSCHER DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEBOSSCHER DANIEL est 410 704 001. Le SIRET de son siège social est 410 704 001 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70410704001.

Où se situe le siège social de DEBOSSCHER DANIEL ?

Le siège social de DEBOSSCHER DANIEL est situé 108 rue Aristide Briand Sri, 44400 Reze.