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DEBOT MICHEL

Active
Siren538 136 458Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBOT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2011, identifié par le SIREN 538 136 458. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Pierre Villeminot, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.

Fiche d'identité de DEBOT MICHEL

Dénomination
DEBOT MICHEL
SIREN
538 136 458
SIRET (siège)
538 136 458 00014
N° TVA intracommunautaire
FR71538136458Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 136 458
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
5 RUE PIERRE VILLEMINOT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBOT MICHEL

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Finances de DEBOT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBOT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    538 136 458 00014 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 8299Z

Documents juridiques de DEBOT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBOT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur DEBOT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de DEBOT MICHEL ?

Le numéro SIREN de DEBOT MICHEL est 538 136 458. Le SIRET de son siège social est 538 136 458 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71538136458.

Où se situe le siège social de DEBOT MICHEL ?

Le siège social de DEBOT MICHEL est situé 5 rue Pierre Villeminot, 25000 Besancon.

DEBOT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOT MICHEL.

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