DEBOT SEBASTIEN

Active

Siren522 044 593Entrepreneur individuel36000 ChâteaurouxCréée le 26 avril 2010

8553Z · Enseignement de la conduite

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DEBOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 avril 2010, identifié par le SIREN 522 044 593. Elle est domiciliée 47 AV Marcel Lemoine, 36000 Châteauroux. Elle exerce une activité de enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).

Fiche d'identité de DEBOT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEBOT SEBASTIEN
SIREN: 522 044 593
SIRET (siège): 522 044 593 00039
N° TVA intracommunautaire: FR18522044593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 522 044 593
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8553Z - Enseignement de la conduite
Date de création: 26 avril 2010
Siège social: 47 AV Marcel Lemoine, 36000, Châteauroux
Établissements: 3
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de DEBOT SEBASTIEN

Enseignement de la conduite

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Établissements de DEBOT SEBASTIEN

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

36000 ChâteaurouxSiègeActif
522 044 593 00039 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 8553Z
36140 CROZON-SUR-VAUVREFermé
522 044 593 00013 · ouvert le 26 avril 2010 · NAF 4791A
36000 ChâteaurouxFermé
522 044 593 00021 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 8553Z

Documents juridiques de DEBOT SEBASTIEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2026

Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de DEBOT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBOT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

14 avril 2025création
Date d'effet : 26 avril 2010

Questions fréquentes sur DEBOT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBOT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBOT SEBASTIEN est 522 044 593. Le SIRET de son siège social est 522 044 593 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18522044593.

Où se situe le siège social de DEBOT SEBASTIEN ?

Le siège social de DEBOT SEBASTIEN est situé 47 AV Marcel Lemoine, 36000 Châteauroux.

DEBOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOT SEBASTIEN.

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