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DEBOTTE SYLVAIN

Active
Siren383 698 362Entrepreneur individuel14700 LA HOGUETTECréée le 01 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DEBOTTE SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 698 362. Elle est domiciliée Lieu-Dit le Vey la Hoguette, 14700 La Hoguette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de DEBOTTE SYLVAIN

Dénomination
DEBOTTE SYLVAIN
SIREN
383 698 362
SIRET (siège)
383 698 362 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75383698362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 698 362
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
01 octobre 1991
Siège social
LIEU-DIT LE VEY LA HOGUETTE, 14700, LA HOGUETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBOTTE SYLVAIN

SCIAGE DE BOIS A FACON, VENTE DE BOIS EXPLOITATION FORESTIERE DEBARDAGE DE DE BOIS, TRAVAUX AGRICOLE

Finances de DEBOTTE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOTTE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBOTTE SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14700 LA HOGUETTESiègeActif

    383 698 362 00019 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0220Z

Documents juridiques de DEBOTTE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBOTTE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOTTE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOTTE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOTTE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOTTE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOTTE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1991

Questions fréquentes sur DEBOTTE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DEBOTTE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DEBOTTE SYLVAIN est 383 698 362. Le SIRET de son siège social est 383 698 362 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75383698362.

Où se situe le siège social de DEBOTTE SYLVAIN ?

Le siège social de DEBOTTE SYLVAIN est situé Lieu-Dit le Vey la Hoguette, 14700 La Hoguette.

DEBOTTE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOTTE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOTTE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOTTE SYLVAIN.

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