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DEBOUCHE AS

Active
Siren912 903 721SAS25160 VAUX-ET-CHANTEGRUECréée le 27 avril 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

DEBOUCHE AS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 avril 2022, identifiée par le SIREN 912 903 721. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 Le Martinet, 25160 Vaux-et-Chantegrue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8122Z. La direction est assurée par NICOLAS BAILLY en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DEBOUCHE AS

Dénomination
DEBOUCHE AS
SIREN
912 903 721
SIRET (siège)
912 903 721 00013
N° TVA intracommunautaire
FR80912903721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 903 721
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
8122Z
Date de création
27 avril 2022
Siège social
25 LE MARTINET, 25160, VAUX-ET-CHANTEGRUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBOUCHE AS

Toutes activités de nettoyages, notamment au moyen de jets à haute pression.

Finances de DEBOUCHE AS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOUCHE AS

NB

NICOLAS BAILLY

Président de SAS

Depuis la création (27 avril 2022) · 4 ans

Établissements de DEBOUCHE AS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25160 VAUX-ET-CHANTEGRUESiègeActif

    912 903 721 00013 · ouvert le 22 avril 2022 · NAF 8122Z

Documents juridiques de DEBOUCHE AS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2025

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 15 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 avril 2022

  • Acte

Comptes annuels de DEBOUCHE AS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOUCHE AS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOUCHE AS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOUCHE AS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DEBOUCHE AS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEBOUCHE AS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOUCHE AS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2022

Questions fréquentes sur DEBOUCHE AS

Quel est le numéro SIREN de DEBOUCHE AS ?

Le numéro SIREN de DEBOUCHE AS est 912 903 721. Le SIRET de son siège social est 912 903 721 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80912903721.

Qui dirige DEBOUCHE AS ?

DEBOUCHE AS est dirigée par NICOLAS BAILLY, président de sas.

Où se situe le siège social de DEBOUCHE AS ?

Le siège social de DEBOUCHE AS est situé 25 Le Martinet, 25160 Vaux-et-Chantegrue.

DEBOUCHE AS est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOUCHE AS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOUCHE AS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOUCHE AS.

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