DEBOURBE GILLES
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 913 614 996, DEBOURBE GILLES est un entrepreneur individuel créé le 2 septembre 2021. Son siège social est situé 551 Rte des Echelettes, 74380 Arthaz-Pont-Notre-Dame. DEBOURBE GILLES relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de DEBOURBE GILLES
INSEE- Dénomination
- DEBOURBE GILLES
- SIREN
- 913 614 996
- SIRET (siège)
- 913 614 996 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR02913614996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 913 614 996
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 02 septembre 2021
- Siège social
- 551 RTE DES ECHELETTES, 74380, ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBOURBE GILLES
Production d'électricité
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Établissements de DEBOURBE GILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74380 ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAMESiègeActif
913 614 996 00019 · ouvert le 02 septembre 2021 · NAF 3511Z
Conformité de DEBOURBE GILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOURBE GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBOURBE GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DEBOURBE GILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 septembre 2021
Questions fréquentes sur DEBOURBE GILLES
Quel est le numéro SIREN de DEBOURBE GILLES ?
Le numéro SIREN de DEBOURBE GILLES est 913 614 996. Le SIRET de son siège social est 913 614 996 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02913614996.
Où se situe le siège social de DEBOURBE GILLES ?
Le siège social de DEBOURBE GILLES est situé 551 Rte des Echelettes, 74380 Arthaz-Pont-Notre-Dame.
DEBOURBE GILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBOURBE GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBOURBE GILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOURBE GILLES.
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