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DEBOURG COLETTE

Active
Siren422 947 069Entrepreneur individuel69620 SAINT VERANDCréée le 01 juin 1999

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DEBOURG COLETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 1999 sous le numéro SIREN 422 947 069. Elle est domiciliée Le Chupet, 69620 Saint Verand. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DEBOURG COLETTE

Dénomination
DEBOURG COLETTE
SIREN
422 947 069
SIRET (siège)
422 947 069 00015
N° TVA intracommunautaire
FR30422947069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 947 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 juin 1999
Siège social
LE CHUPET, 69620, SAINT VERAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBOURG COLETTE

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de DEBOURG COLETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69620 SAINT VERANDSiègeActif

    422 947 069 00015 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 0121Z

Conformité de DEBOURG COLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOURG COLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOURG COLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DEBOURG COLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1999

Questions fréquentes sur DEBOURG COLETTE

Quel est le numéro SIREN de DEBOURG COLETTE ?

Le numéro SIREN de DEBOURG COLETTE est 422 947 069. Le SIRET de son siège social est 422 947 069 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30422947069.

Où se situe le siège social de DEBOURG COLETTE ?

Le siège social de DEBOURG COLETTE est situé Le Chupet, 69620 Saint Verand.

DEBOURG COLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOURG COLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOURG COLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOURG COLETTE.

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