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DEBOURG PASCAL

Active
Siren393 840 863Entrepreneur individuel69490 VINDRY-SUR-TURDINECréée le 02 février 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 840 863, DEBOURG PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 2 février 1994. Elle est domiciliée Ld le Bourg, 69490 Vindry-sur-Turdine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de DEBOURG PASCAL

Dénomination
DEBOURG PASCAL
SIREN
393 840 863
SIRET (siège)
393 840 863 00038
N° TVA intracommunautaire
FR36393840863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 840 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
02 février 1994
Siège social
LD LE BOURG, 69490, VINDRY-SUR-TURDINE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de DEBOURG PASCAL

Culture de la vigne

Finances de DEBOURG PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOURG PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBOURG PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 69490 VINDRY-SUR-TURDINESiègeActif

    393 840 863 00038 · ouvert le 10 novembre 2007 · NAF 0121Z

  • 74190 PASSYActif

    393 840 863 00046 · ouvert le 22 juin 2020 · NAF 6820A

  • 69620 VAL D'OINGTFermé

    393 840 863 00020 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 4520A

  • 69490 VINDRY-SUR-TURDINEFermé

    393 840 863 00012 · ouvert le 01 février 1994 · NAF 502Z

Documents juridiques de DEBOURG PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBOURG PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOURG PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOURG PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOURG PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOURG PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOURG PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  1. création

    Date d'effet : 02 février 1994

Questions fréquentes sur DEBOURG PASCAL

Quel est le numéro SIREN de DEBOURG PASCAL ?

Le numéro SIREN de DEBOURG PASCAL est 393 840 863. Le SIRET de son siège social est 393 840 863 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36393840863.

Où se situe le siège social de DEBOURG PASCAL ?

Le siège social de DEBOURG PASCAL est situé Ld le Bourg, 69490 Vindry-sur-Turdine.

DEBOURG PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOURG PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOURG PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOURG PASCAL.

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