DEBOURGE SEBASTIEN

Active

Siren453 710 030Entrepreneur individuel66750 SAINT-CYPRIENCréée le 07 juin 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

DEBOURGE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 juin 2004 sous le numéro SIREN 453 710 030. Son siège social est situé 35 bd Desnoyers residence les Mas de la Me, 66750 Saint-Cyprien. L'entreprise déclare le code NAF 6622Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBOURGE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: DEBOURGE SEBASTIEN
SIREN: 453 710 030
SIRET (siège): 453 710 030 00017
N° TVA intracommunautaire: FR09453710030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 453 710 030
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6622Z
Date de création: 07 juin 2004
Siège social: 35 BD DESNOYERS RESIDENCE LES MAS DE LA ME, 66750, SAINT-CYPRIEN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de DEBOURGE SEBASTIEN

Courtage en assurances

Finances de DEBOURGE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOURGE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBOURGE SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

66750 SAINT-CYPRIENSiègeActif
453 710 030 00017 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 6622Z
66140 CANET-EN-ROUSSILLONActif
453 710 030 00025 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6622Z

Documents juridiques de DEBOURGE SEBASTIEN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 2010

Acte

Comptes annuels de DEBOURGE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOURGE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOURGE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOURGE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOURGE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOURGE SEBASTIEN

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

29 août 2010Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-08-17 · Début d'activité : 2010-04-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 07 juin 2004

Questions fréquentes sur DEBOURGE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBOURGE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DEBOURGE SEBASTIEN est 453 710 030. Le SIRET de son siège social est 453 710 030 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09453710030.

Où se situe le siège social de DEBOURGE SEBASTIEN ?

Le siège social de DEBOURGE SEBASTIEN est situé 35 bd Desnoyers residence les Mas de la Me, 66750 Saint-Cyprien.