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DEBOUT DANIEL

Active
Siren317 572 816Entrepreneur individuel95660 CHAMPAGNE-SUR-OISECréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 317 572 816, DEBOUT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Elle est domiciliée 17 rue Jules Picard, 95660 Champagne-sur-Oise. L'entreprise déclare le code NAF 452V comme activité principale.

Fiche d'identité de DEBOUT DANIEL

Dénomination
DEBOUT DANIEL
SIREN
317 572 816
SIRET (siège)
317 572 816 00039
N° TVA intracommunautaire
FR77317572816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 572 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
452V
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
17 RUE JULES PICARD, 95660, CHAMPAGNE-SUR-OISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBOUT DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DEBOUT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOUT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DEBOUT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95660 CHAMPAGNE-SUR-OISESiègeFermé

    317 572 816 00039 · ouvert le 03 mai 1993 · NAF 452V

Documents juridiques de DEBOUT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DEBOUT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOUT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOUT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOUT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DEBOUT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOUT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur DEBOUT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de DEBOUT DANIEL ?

Le numéro SIREN de DEBOUT DANIEL est 317 572 816. Le SIRET de son siège social est 317 572 816 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77317572816.

Où se situe le siège social de DEBOUT DANIEL ?

Le siège social de DEBOUT DANIEL est situé 17 rue Jules Picard, 95660 Champagne-sur-Oise.

DEBOUT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOUT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOUT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOUT DANIEL.

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