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DEBOUT FABIEN

Active
Siren830 647 889Société civile13550 NOVESCréée le 06 juillet 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

DEBOUT FABIEN est une société civile immatriculée le 6 juillet 2017 sous le numéro SIREN 830 647 889. Le siège social de l'entreprise se trouve 850 Che du Rabet, 13550 Noves. Son activité principale relève du code NAF 0113Z. Elle est dirigée par FABIEN DEBOUT, gérant.

Fiche d'identité de DEBOUT FABIEN

Dénomination
DEBOUT FABIEN
SIREN
830 647 889
SIRET (siège)
830 647 889 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02830647889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 647 889
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
06 juillet 2017
Siège social
850 CHE DU RABET , 13550, NOVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DEBOUT FABIEN

Activités agricoles définies par l'article L311-1 du Code rural et plus particulièrement la culture maraîchère

Finances de DEBOUT FABIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DEBOUT FABIEN

FD

FABIEN DEBOUT

Gérant

Depuis la création (06 juillet 2017) · 9 ans

Établissements de DEBOUT FABIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13550 NOVESSiègeActif

    830 647 889 00013 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 0113Z

Documents juridiques de DEBOUT FABIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2017

  • Acte

Comptes annuels de DEBOUT FABIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOUT FABIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DEBOUT FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOUT FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DEBOUT FABIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DEBOUT FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DEBOUT FABIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-06 · Début d'activité : 2017-06-01

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2017

Questions fréquentes sur DEBOUT FABIEN

Quel est le numéro SIREN de DEBOUT FABIEN ?

Le numéro SIREN de DEBOUT FABIEN est 830 647 889. Le SIRET de son siège social est 830 647 889 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02830647889.

Qui dirige DEBOUT FABIEN ?

DEBOUT FABIEN est dirigée par FABIEN DEBOUT, gérant.

Où se situe le siège social de DEBOUT FABIEN ?

Le siège social de DEBOUT FABIEN est situé 850 Che du Rabet, 13550 Noves.

DEBOUT FABIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DEBOUT FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DEBOUT FABIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOUT FABIEN.

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