DEBOUT GERARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DEBOUT GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2020, identifié par le SIREN 891 380 248. Son siège social est situé 10 rue Raffin, 03200 Le Vernet. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.
Fiche d'identité de DEBOUT GERARD
INSEE- Dénomination
- DEBOUT GERARD
- SIREN
- 891 380 248
- SIRET (siège)
- 891 380 248 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR39891380248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 380 248
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 décembre 2020
- Siège social
- 10 RUE RAFFIN, 03200, LE VERNET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DEBOUT GERARD
Élevage d'autres animaux
Finances de DEBOUT GERARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DEBOUT GERARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DEBOUT GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03200 LE VERNETSiègeActif
891 380 248 00015 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 0149Z
Documents juridiques de DEBOUT GERARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DEBOUT GERARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DEBOUT GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DEBOUT GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DEBOUT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DEBOUT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DEBOUT GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2020
Questions fréquentes sur DEBOUT GERARD
Quel est le numéro SIREN de DEBOUT GERARD ?
Le numéro SIREN de DEBOUT GERARD est 891 380 248. Le SIRET de son siège social est 891 380 248 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39891380248.
Où se situe le siège social de DEBOUT GERARD ?
Le siège social de DEBOUT GERARD est situé 10 rue Raffin, 03200 Le Vernet.
DEBOUT GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, DEBOUT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DEBOUT GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DEBOUT GERARD.
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